Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par l’asbl reikitrooz dont le siège social est situé à Trooz en Belgique, immatriculée sous le numéro NE.0641.990.243., ci-après dénommée “reikitrooz” et gérant le site https://reikitrooz.be et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet https://reikitrooz.be dénommée ci-après “le client “.
Le site https://reikitrooz.be est un site d’information et de commerce électronique accessible par le réseau internet et ouvert à tout utilisateur de ce réseau.
Article 1. Généralités
Les présentes conditions générales de vente, nommées ci-après CGV, visent à définir les relations contractuelles entre Reikitrooz et le client ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://reikitrooz.be.
Tous les produits et articles offerts sur le site, sont dénommés ci-après “produits”.
L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
A titre d’acceptation, le client devra cocher la case “J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente”.
Le client souhaitant acheter sur le site déclare avoir la pleine capacité juridique pour conclure un contrat d’achat sur https://reikitrooz.be.
Reikitrooz conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en Belgique.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le vendeur et l’utilisateur, de la commande aux services ou produits, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Article 2. Produits
Les Produits proposés à la vente par Reikitrooz sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du Site par l’Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité définitive d’un des Produits, le client en sera informé au plus vite
Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.
Reikitrooz se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur.
2.1. Utilisation et la consommation des produits
Le client est au courant que les produits ne peuvent être utilisés et consommés autrement que selon les recommandations décrites sur le site. Les produits devront être conservées dans un environnement et à une température tels que spécifiés sur ou dans la boîte ou sur le Site.
Le client devra prendre le soin de bien vérifier sur ou dans la boite ainsi que sur le Site quelles sont les exigences de conservation pour chaque marchandise achetée.
L’achat, l’utilisation ou la consommation des produits ne dispensent en aucun cas le client d’aller consulter un médecin ou un professionnel de la santé, quels que soient les symptômes.
Reikitrooz ne peut en aucun cas être responsable d’un problème quel qu’il soit suite à une mauvaise utilisation du produit.
Article 3. Tarifs
Les prix figurant sur les fiches produit du catalogue internet et sont des prix en Euros incluant la TVA (lorsqu’elle est applicable), hors éventuels frais de livraison.
Reikitrooz se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande et le mode de livraison choisi.
Le montant des frais de livraison est calculé automatiquement en fonction de chaque commande; il figure sur le récapitulatif de la commande, avant enregistrement définitif. Ils comprennent le tarif du prestataire d’envoi.
Les frais d’expédition peuvent être sujet à modification suivant les tarifs appliqués par les prestataires de livraison.
Article 4. Commande et modalités de paiement
La navigation sur les différentes pages du site est libre et n’engage aucunement l’obligation de commande.
Les commandes sont dans tous les cas payables anticipativement (sauf dans le cas d’un retrait en nos locaux et auquel cas, le paiement se fera au comptant) en utilisant les moyens de paiements prévus par le site à savoir:
– Paiement par virement bancaire:
Nom :Muriel Dupont Reikitrooz
Adresse:52 rueSainry 4870Trooz (Belgique)
IBAN:BE21.1325.8138.5103
En communication: le numéro de commande reçu lors de la confirmation par mail et la date de commande.
Dès réception du virement, la commande sera traitée et le client en sera informé par e-mail.
Article 5. Réserve de propriété
Reikitrooz conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 6: Délais de livraison
Sauf réserve des dispositions ci-après décrites, les produits seront expédiés dans un délai de 5 jours ouvrés et acheminés par les services postaux habituels.
Les délais courent à dater de la réception du paiement complet par Reikitrooz.
Les délais d’exécution des obligations de Reikitrooz ne sont pas de stricte rigueur. Ils sont en effet purement indicatifs eu égards notamment aux disponibilités des stocks, au retard ou à la non-exécution des fournisseurs, aux jours de congé, aux évènements de force majeure.
Reikitrooz décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte, de détérioration ou de vol des produits commandées ou de grève de la poste.
En outre, il ne pourra en aucun cas être reproché à Reikitrooz tout problème de livraison causé par une erreur d’encodage et de transmission par le client des données inhérentes à sa commande et à ses coordonnées.
Le client n’a aucun droit de refuser les produits ou services, d’exiger des dédommagements compensatoires ou la dissolution de la commande pour cause de retard de la livraison dont Reikitrooz n’est pas responsable.
Si le client est absent lors du passage du facteur et s’il ne va pas le chercher durant la période où le colis reste à sa disposition à la poste ou chez le transporteur, les frais de réexpédition devront être payés par le client.
Chaque modification exigée ultérieurement par le client s’écartant de l’accord initial engendrera un supplément de prix et pourra entraîner l’allongement du délai de livraison ou de prestation.
Article 7. Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par BPost avec numéro de suivi, remise sans signature.
Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de Reikitrooz.
Le client est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage au produit, le client s’adresse à BPost.
Les commandes peuvent aussi être retirées sans frais de livraison / emballage, exclusivement sur rendez-vous, dans les locaux de Reikitrooz.
Article 8. Règlement des litiges
Les présentes conditions sont soumises à la loi belge. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à Reikitrooz pour obtenir une solution amiable.
A défaut, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège sont compétents, quels que soient les lieux de livraison et les modes de paiement acceptés
Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par Hélène Verhoyen (Hel Essentielle) dont le siège social est situé à Ramillies en Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des entreprises de Belgique sous le numéro BE0824.803.173, ci-après dénommée “Hel Essentielle” et gérant le site https://helessentielle.be et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet https://helessentielle.be dénommée ci-après “le client “.
Le site https://helessentielle.be est un site d’information et de commerce électronique accessible par le réseau internet et ouvert à tout utilisateur de ce réseau.
Article 1. Généralités
Les présentes conditions générales de vente, nommées ci-après CGV, visent à définir les relations contractuelles entre Hel Essentielle et le client ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://helessentielle.be.
Tous les produits et articles offerts sur le site, sont dénommés ci-après “produits”.
L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
A cette fin, les présentes CGV sont facilement accessibles via un menu tout en haut de chaque page ainsi que sur la page de validation de commande, juste avant le paiement. A titre d’acceptation, le client devra cocher la case “J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente”.
Le client souhaitant acheter sur le site déclare avoir la pleine capacité juridique pour conclure un contrat d’achat sur https://helessentielle.be.
Hel Essentielle conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en Belgique.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le vendeur et l’utilisateur, de la commande aux services ou produits, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Article 2. Produits
Les Produits proposés à la vente par Hel Essentielle sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du Site par l’Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité définitive d’un des Produits, le client en sera informé au plus vite.
Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.
Hel Essentielle se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur.
2.1. Disponibilité des produits:
- La majorité des produits sont en stock ou commandables selon indication sur la page produit.
Si tous les articles commandés ne sont pas ou plus disponibles chez le fournisseur, le client est averti par e-mail ou par téléphone et un arrangement amiable est envisagé (e.a. remboursement des produits qui ne sont pas en stock ou remplacement par des produits plus ou moins équivalents). - Il est à noter également que Hel Essentielle, disposant de plusieurs dispositifs de vente non liés entre eux, il peut être possible que le stock notifié sur le site ne soit pas à jour, malgré les efforts fournis pour que ce stock soit le plus exact possible. Le client sera alors notifié par mail également en cas de non disponibilité temporaire ou définitive du produit. La procédure sera alors la même que pour le point 1.
2.2. Utilisation et la consommation des produits
Le client est au courant que les produits ne peuvent être utilisés et consommés autrement que selon les recommandations décrites sur le site. Les produits devront être conservées dans un environnement et à une température tels que spécifiés sur ou dans la boîte ou sur le Site.
Le client devra prendre le soin de bien vérifier sur ou dans la boite ainsi que sur le Site quelles sont les exigences de conservation pour chaque marchandise achetée.
L’achat, l’utilisation ou la consommation des produits ne dispensent en aucun cas le client d’aller consulter un médecin ou un professionnel de la santé, quels que soient les symptômes.
Hel Essentielle (Hélène Verhoyen) ne peut en aucun cas être responsable d’un problème quel qu’il soit suite à une mauvaise utilisation du produit.
Article 3. Tarifs
Les prix figurant sur les fiches produit du catalogue internet et sont des prix en Euros incluant la TVA (lorsqu’elle est applicable) ainsi que l´ensemble des frais (Recupel ou autre), hors éventuels frais de livraison et de garantie complémentaire.
Hel Essentielle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande et le mode de livraison choisi.
Le montant des frais de livraison est calculé automatiquement en fonction de chaque commande; il figure sur le récapitulatif de la commande, avant enregistrement définitif. Ils comprennent le tarif du prestataire d’envoi (avec ou sans assurance perte) et une participation aux coûts liés au trajet vers le dépôt d’envoi.
Les frais d’expédition peuvent être sujet à modification suivant les tarifs appliqués par les prestataires de livraison.
A noter qu’Hel Essentielle, en matière d’emballage, donne quand c’est possible une seconde vie aux emballages utilisés par ses propres fournisseurs ou autre matériel de récupération. Cela n’entrave en rien la sécurité des produits envoyés mais permet de réduire les coût d’envoi.
Article 4. Commande et modalités de paiement
Avant toute première validation de commande, le client doit se créer un compte sur le site en y mentionnant des données qu’il s’engage à être exactes.
L’inscription peut se faire au moment de la validation de la commande également.
La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, le client, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.
La navigation sur les différentes pages du site est libre et n’engage aucunement l’obligation de commande.
Dans le cas où commande est passée, Hel Essentielle propose au client la procédure de commande et de règlement des produits en plusieurs étapes, avec la possibilité de modifier le panier avant validation définitive de la commande.
Les commandes sont dans tous les cas payables anticipativement (sauf dans le cas d’un retrait en nos locaux et pour autant que la commande ne soit pas exceptionnelle tels que produits commandés spécialement à la demande du client) en utilisant les moyens de paiements prévus par le site à savoir:
– Paiement par virement bancaire:
Nom: Hélène Verhoyen
Adresse: 15 Rue Joseph Guilleaume, 1367 Ramillies (Belgique)
IBAN: BE21.6511.6430.8003
BIC: KEYTBEBB
En communication: le numéro de commande reçu lors de la confirmation par mail et la date de commande.
Dès réception du virement, la commande sera traitée et le client en sera informé par e-mail.
– Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via le système PAYPAL)
Le client est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte de crédit personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable.
Article 5. Réserve de propriété
Hel Essentielle conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 6: Délais de livraison
Sauf réserve des dispositions ci-après décrites, les produits seront expédiés dans un délai de 5 jours ouvrés et acheminées par les services postaux habituels ou par